Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

84 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "26/09/2008" du filtre Date de séance

GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT CROIX-ROUGE FRANÇAISE - SEPPOIS-LE-BAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT À L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL (PROGRAMME C041 – CHAPITRE 65) SOUTIEN A ALSACE GENETIQUE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE FERME D’APPLICATION DE LA RACE VOSGIENNE SUR LE SITE DE GUNSBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE ROUTIER D’ALTKIRCH PROGRAMME DE CONSTRUCTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES A082 - A083 - A084 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES - AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMMES 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES - CONVENTION DE GESTION DES CRISES ROUTIERES DANS LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2006-2008 ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA VILLE DE SAINT-LOUIS : 3ème PROGRAMMATION DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE KINGERSHEIM ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE ASSOCIATION "PRIX BARTHOLDI" ET SOCIETE DES AMIS DES UNIVERSITES DE L'ACADEMIE DE STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION MULHOUSE SUD ALSACE (CAMSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BRUNSTATT - RD 433 ------ CHEMIN DES CORDIERS ------ CONVENTION DE SUPERPOSITION D’AFFECTATION AVEC VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D’ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D’URBANISME ET D’AMENAGEMENT – DECISION D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'INDUSTRIALISATION SOUTIEN A LA REQUALIFICATION DES FRICHES INDUSTRIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AU GROUPEMENT DE THEATRE DU RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. SOMCO 3 LOGEMENTS A RIEDISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN ET LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE D'ALSACE AU TITRE DU CONTRAT D'AVENIR ET DU CONTRAT D'INSERTION - REVENU MINIMUM D'ACTIVITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT DOMIAL HABITAT FAMILIAL D’ALSACE – REAMENAGEMENT DE PRETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DE PROTECTIONS CONTRE LES CRUES DE L’ILL CO14 – RIVIERES, LACS, BARRAGES ET MILIEUX HUMIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL : 6ème PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE François VILLON DE MULHOUSE - RESTRUCTURATION DE LA DEMI-PENSION, REORGANISATION DES FLUX ELEVES ET DES STATIONNEMENTS - APPROBATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.)-

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FINANCIER A L'AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ADELE DE GLAUBITZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'INDUSTRIALISATION SOUTIEN A LA REQUALIFICATION DES FRICHES INDUSTRIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LES ACTIONS EN FAVEUR DES CLUBS SPORTIFS ET DES ORGANISATEURS DES MERCREDIS DE NEIGE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS URBAINS DE COHESION SOCIALE (CUCS) PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT AUX ACTIONS D’INSERTION SOCIOPROFESSIONNELLE DES JEUNES EN DIFFICULTE DITES « APPROCHE DE LA VIE PROFESSIONNELLE » ACCOMPAGNEMENT SOCIAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME C072 – MAITRISE DE L’ENERGIE : PROJETS PILOTES DE DEMONSTRATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2008 FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A084 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES LEVEE DE DECHEANCE QUADRIENNALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FIXATION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2008 DES CENTRES LOCAUX D’INFORMATION ET DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE ET PROVISION SUR LA SUBVENTION 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. DE LA VALLEE DE SAINTE- MARIE-AUX-MINES - VAL D’ARGENT HABITAT- POUR 13 LOGEMENTS LOCATIFS A SAINTE-MARIE-AUX–MINES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACQUISITION FONCIERE ET AU DEVELOPPEMENT DU PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNAUTE DE COMMUNES D’ALTKIRCH ------ GIRATOIRE RD 419 / RD 16 – CARSPACH GIRATOIRE RD 419 / RD 432 - ALTKIRCH ------ ECLAIRAGE PUBLIC ------ CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN PLACE DE SERVITUDE DE VISIBILITE B051 – ACQUISITIONS DE TERRAINS DE VOIRIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU PROGRAMME CONCERTE POUR L’EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES DU HAUT RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BRUNSTATT - RD 433 ------ CHEMIN DES CORDIERS ------ CONVENTION DE SUPERPOSITION D’AFFECTATION AVEC VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2005-2007-2008 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C013) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C012) AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU VIGNOBLE (C015)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES (E055)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page